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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAM ET PAT
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L'ACADIENNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ACADIENNE
SAM ET PAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
92403059
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'ACADIENNE

Déposée le 23 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SAM ET PAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ACADIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAM ET PAT domicilié(e) 23 rue du Pdt Edouard Herriot, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SAM ET PAT M. DAHAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

SAM ET PAT a également déposé les autres marques suivantes : LA SIBERIENNE


SAM ET PAT (S.A.) - 23 rue du Pdt Edouard Herriot, 69001 LYON - France


SA SAM ET PAT M. DAHAN - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°195129 - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1995-12-18

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes,peaux d'animaux, malles et valises parapluies,parasols et cannes, fouets et valises.Vêtement de peau ,vêtements de cuir, vêtement de fourrure sportswear Vêtements en prêt à porter chaussure , chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.